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Thème : quota

Eléments 1 à 30 sur 31.

[Brève] Le CSA adresse un avertissement à Maximum FM pour non respect des quotas musicaux
Dans le cadre du contrôle annuel sur les radios privées, le CSA a constaté que Maximum FM ne respectait pas ...
24 janvier 2013 Thèmes : contrôle annuel, journalisme, quota, Maximum FM
[Brève] Radios : modification des engagements en matière de diffusion musicale
Plusieurs éditeurs de radios privées avaient demandé au CSA à revoir les engagements qu’ils avaient en ...
24 octobre 2012 Thèmes : quota, RCH - Basse-Meuse, 48 FM, Hit Radio, Radio Campus, Radio Prima
[Document] Radio : décision relative à RCH Basse Meuse ("Herstal 107") (Oeuvres musicales de la FWB)

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à RCH Basse Meuse ("Herstal 107") (oeuvres musicales en langue française)

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à 48 FM ("Liège 105") (oeuvres musicales FWB)

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Radio Prima ("Herstal 107.4") (oeuvres musicales en langue française)

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Radio Campus ("Bruxelles 92.1" (oeuvres musicales en langue française)

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Hit Radio ("Namur 94.9") (oeuvres musicales en langue française)

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[FAQ] Quel impact les quotas ont-ils sur la diversité culturelle et la promotion des oeuvres,en Europe et en Fédération Wallonie-Bruxelles ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Qu'est-ce qui est prévu au niveau européen en matière de quotas audiovisuels ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Qu'est-ce qu'un quota ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Comment la Communauté française a-t-elle transposé cette mesure ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] A quels types d'oeuvres s'appliquent les quotas en Fédération Wallonie-Bruxelles ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Les radios sont-elles également soumises au régime des quotas ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Les radios sont donc soumises à des quotas propres aux oeuvres de la Fédération Wallonie-Bruxelles, tandis que les quotas spécifiques aux chaînes de télévision n'y font pas directement référence ?
Quotas audiovisuels
[Brève] Radios : modification de engagements en matière de diffusion musicale
Plusieurs éditeurs de radios privées ont demandé au CSA à revoir les engagements qu’ils avaient pris lors de ...
18 septembre 2012 Thèmes : quota, Est FM, Mélodie FM, Air FM (ex Panach FM), Radio Fize Bonheur, RCF Namur
[Document] Radio : décision relative à Cyclone-RCF Namur (Naninne 106.8) (oeuvres musicales FWB)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Melodie FM (Soignies 101.6)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Panache FM (oeuvres musicales en langue française)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Panache FM (oeuvres musicales FWB)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Radio Fize Bonheur (Fize-Fontaine 107.9)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Cyclone-RCF Namur (Naninne 106.8) (oeuvres musicales en langue française)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio : décision relative à Est FM (Malmedy 106.9)

13 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Avis sur l'opportunité et la faisabilité d'un quota de chansons flamandes d'expression néérlandaise sur les services de médias audiovisuels de la Fédération Wallonie-Bruxelles

19 juin 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Brève] Le CSA procède à un rééquilibrage des engagements de plusieurs radios en matière musicale
Conformément à la législation en vigueur, les radios autorisées se sont fixé des objectifs lors de leur ...
29 mai 2012 Thèmes : Nostalgie, NRJ, Sud Radio, Fun Radio, Radio Vibration, Warm FM, Electro FM, dérogation, quota
[Document] Recommandation relative aux modalités du contrôle des quotas musicaux pour les services sonores

25 février 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Les concessions de SMA : entre politique industrielle et diversité culturelle (Anne Libert)

02 décembre 2009 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Brève] Vient de paraître : le magazine Régulation n°41
  Au sommaire :  Editorial Stimuler la recherche sur l'audiovisuel et la régulation Marc Janssen  Actualité ...
01 octobre 2009 Thèmes : quota, télévisions, radio, éducation aux médias
[Document] Régulation n°41 (juillet-septembre 2009)

01 octobre 2009 - Classé sous Publications > Magazine trimestriel "Régulation"

[FAQ] Les quotas sont-ils liés à des horaires diffusion particuliers ?
Quotas audiovisuels